J’exerce mes diverses Missions de Formations en Assurances Construction et Responsabilités des Constructeurs depuis 1983.
Celles-ci s’adressent à un PUBLIC divers, varié et très large :
– Mairies, Collectivités locales, Hôpitaux, OPHLM, SEM, OPAC, Conseil Régional, Conseil Départemental.
– Maitres d’Ouvrage, MOD, AMO, Lotisseurs.
– Bailleurs Sociaux.
– Promoteurs VEFA (1646-1 cc)
– Promoteurs-Mandataires (1831-1 cc).
– Entrepreneurs / Artisans / Constructeurs de Maisons individuelles.
– Entreprises (toutes activités) faisant réaliser des Travaux neufs ou sur existants
– Architectes / Maitres d’œuvre / BET
– Bureaux de Contrôle.
– Syndics, Gestionnaires et Assistants(es) de Copropriété .
– Agents Immobiliers.
– Responsables SAV.
– Responsables Assurances.
– Responsables Services Généraux.
– Directeurs Immobilier.
– Responsables Contentieux.
– Assistantes.
– Comptables.
– Notaires.
– Experts Judiciaire et d’Assurances.
– Avocats.
– Juristes.
– Banquiers.
– Assureurs Construction et Protection Juridique (Souscription, Production, Sinistres, Recours, Protection Juridique) : Zurich, Allianz, Groupama, AXA Juridica, GENERALI, MMA, HELVETIA, RSA, CFDP, MAIF, MATMUT, Crédit Mutuel, ACS, MACIF, SHAM, Mutuelle de Poitiers, MACSF, SMACL, SMABTP, FIDELIDADE, AREAS Assurances, CAMACTE, QBE, COVEA, GMF, GAN, CAM Courtage, MSIG, CEGC, AREAS, VHV, Mutuelle Intérial.
– Agents d’Assurances ainsi que leurs Collaborateurs (trices) : AXA, Allianz, MMA, Generali.
– Commerciaux.
– Inspecteurs : MMA, Groupama
– Garants Financiers : CEGC, GALIAN, CAMCA
– Réassureurs
.- Courtiers Assurances : Verspieren, LSN (Cabinet Diot), April, Asqua BTP, Gras Savoye, Verlingue, Théorème, SPVIE, Thélem, Montmirail, Filhet Allard, AGB Assurances, Progeas, A2C2, SuissCourtage, GTCA, Axenial, Sesame Assurances, Apsilon, A3A, Auxilia Courtage, Averion Assurances, GRCA, Courtage de France, Optimassur, Galian Courtage, Partenaires Plus, Patrimoine Solutions Assurances, Sagesse Assurances, AB Assurances, Gayant Courtage, Novelliance, Cabinet des Arcades, Gecar Med, Alexis Assurances, Triceps Cabinet Fournier, Assurances Fabre, Vigny Depierre, La Flandre Assurances, Suffren Assurances, Assurances Coste Fermon, O2A Assurance, Veyrenc Conseils, Cabinet Malmasson, CLA Assurances, Courtage du Sud, Assurone, Aurha Conseil, Union Industrielle, Progeas, RYTMA, Eurodommages, Guy Carpenter, Ofracar / Howden Assurances, CGR Assurances, Entoria, BEAH, BBLC, Assurwest, Eurosud, Bonnet Assure Finance, ACES Courtage, Marsh, Uvassur, Yvelin SAS, Société de Courtage des Barreaux, PSN Conseils, Gallia Assurances, Cabinet Burgos, Novelia / Kereis, Inter Courtage Assurances et bien d’autres ….
– Associations : « UFC Que Choisir », « PROBUS ».
– FFB Hauts de France
Aujourd’hui, en tant que Formateur Agréé en Assurances construction et Responsabilités des Constructeurs, je mets ainsi à disposition quelques 40 Thèmes différents, (tous actualisés au regard de la Réglementation et de la Jurisprudence les plus récentes) qui, entre autres, traitent :
– Des diverses Missions assumées par les différents Intervenants à l’acte de construire.
– De la DOMMAGES-OUVRAGE sous les aspects tant Souscription que Production, gestion des Sinistres et Recours.
– De la RESPONSABILITE DÉCENNALE des Constructeurs et des GARANTIES FACULTATIVES sous les mêmes aspects (Garantie de Bon Fonctionnement 1792-3 cc, Garantie des dommages immatériels consécutifs, Garantie Dommages avant réception, Garantie des Existants non incorporés et divisibles).
– De la GARANTIE DE PARFAIT ACHÈVEMENT (art 1792-6 cc).
– Des Eléments d’Equipement Indissociables et Dissociables (art 1792-2 et 1792-3 cc).
– De la Tous Risques Chantier.
– Des Travaux sur EXISTANTS incorporés et indivisibles et divisibles non incorporés.
– De la Réception des travaux (art 1792-6 cc) et de la Livraison (en VEFA et CCMI).
– De la Garantie des vices et défauts de conformité apparents en VEFA (art 1642-1 cc et 1648 alinéa 2 cc).
– Des Responsabilités Civiles Professionnelles Avant et Après Réception (dont Troubles Anormaux de Voisinage et Dommages « Intermédiaires »).
– De l’Actualité Jurisprudentielle Récente 2023 – 2024 qui aide à comprendre comment les Lois et les Décrets sont appliqués et interprétés face aux différents litiges.
– Des Recours entre Coobligés.
– De la Gestion des SINISTRES avant et/ou après Réception (DO, CNR,CCRD, RCD, RCP, TRC) illustrée par des centaines d’arrêts rendus par la Cour de Cassation.
– Du SAV.
– Des différentes Prescriptions (Loi du 17 juin 2008 et Article L 114-1 CA).
– Des Responsabilités et Assurances de la « Maîtrise d’œuvre« .
– Des Responsabilités et Assurances des Constructeurs de Maisons individuelles (CMI)
– Des Responsabilités des Maitres d’Ouvrage/Promoteurs
– Des Responsabilités et Assurances spécifiques des Sous-Traitants.
– De la Retenue Légale de Garantie ou Caution marché privé et marché public (Loi du 16 juillet 1971).
– De la Loi Sécurité Financière du 1er août 2003 portant sur la distinction fondamentale à opérer entre la gestion en « Capitalisation » et celle en « Répartition » concernant les garanties « hors décennale obligatoire » lesquelles sont gérées soit en base « Fait Dommageable » soit en base « Réclamation« .
– Des EPERS (art 1792-4 cc).
– De la Copropriété et des Assurances de la Construction
ETC…
FORMATIONS « CATALOGUE » :
J’anime sur deux journées les Formations globales et très détaillées sur les Thèmes suivants :
-
Le « Droit de la Construction – Les Bases » (très détaillées)
-
Les « DO/CNR/CCRD/TRC » sous tous leurs aspects (contenu, souscription, sinistres, recours)
-
Les « RCD et RCP » des Constructeurs sous tous leurs aspects
-
La « Gestion des Sinistres Construction » illustrée par des centaines de décisions Jurisprudentielles classées sous DO, RCD, GBF.
J’anime par ailleurs sur une journée les Formations spécifiques suivantes :
– La « Gestion des Sinistres Construction » : cette Formation, sur demande, peut aussi être dispensée sur une Journée.
– Les « Actualités Jurisprudentielles Construction « 2023/2024 » (Formation d’une Journée)
– « Copropriété et Assurances Construction » (Formation d’une Journée)
– « Assurances et Responsabilités du Maitre d’Ouvrage/Promoteur » (Formation d’une Journée)
– « Les Constructeurs de Maisons individuelles » (Formation d’une Journée)
– « Assurances et Responsabilités Architecte/Maitre d’œuvre » (Formation d’une Journée)
Je suis aussi à même de concevoir, France Entière (y compris à l’Etranger), des Formations « SUR MESURE » tant au niveau des Thèmes retenus qu’au niveau de la durée même de la Formation afin de répondre aux diverses attentes spécifiques…
Toutes mes Formations sont étayées par des exemples, par de la Jurisprudence récente et des exercices.
Un temps précieux est aussi réservé naturellement aux réponses aux questions théoriques ou pratiques des participants.
-
A l’issue de ces Formations, sont remis un Support écrit très complet et illustré ainsi qu’une Attestation officielle de présence datée et signée conforme à la Loi du 24 novembre 2009.
Je suis intervenu ou j’interviens toujours, par ailleurs, à la demande d’Organismes de Formation très divers (Action First, AF2A, ARGUS, COMUNDI, CS3J, DALLOZ, ABILWAYS EFE, ELEGIA, ESSOR CONSEIL, ESSYCA, LEFEBVRE DALLOZ Compétences, HM Formation, IFPASS, IMFPA, IXAD, Le MONITEUR, MY TEAM, OFIB, PONTS Formation, TRAINER Concept, FFB Hauts de France, Ecole Suptertiaire, BTS Assurances, UFC QUE CHOISIR) pour animer de très nombreuses Formations et Séminaires (qui vont de l’individuel jusqu’à plus de 50 participants) et participe, parfois en qualité d’Intervenant, à des Colloques, Séminaires ou Tables rondes.
Besoin d’une Formation ? Contactez-moi !
Je m’engage à répondre très rapidement à votre attente.